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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECODIS
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DECODIS:
Marque expirée - Marque en non vigueur

DECODIS:
DECODIS, SAS

Numéro de dépôt :
3648648
Date de dépôt :
04/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2019
DECODIS: de DECODIS

Présentation de la marque DECODIS:

Déposée le 4 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECODIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECODIS: »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECODIS domicilié(e) Route de Marcoing - 59267 - PROVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 839 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECODIS domicilié(e) BP 144 - 02315 - SAINT QUENTIN CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECODIS: est expirée depuis le 4 mai 2019.

DECODIS a également déposé les autres marques suivantes : DECORAMA BOUTIQUE


DECODIS, SAS - Route de Marcoing - 59267 - PROVILLE - France - SIREN 509839999


DECODIS - BP 144 - 02315 - SAINT QUENTIN CEDEX - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).